RSE Magazine
Accueil
RSE
Développement durable
Gouvernance
Citoyenneté
Acteurs
RSE Magazine
Facebook
Twitter
YouTube
Recherche
RSE
Développement Durable
Gouvernance
Citoyenneté
Acteurs
S'inscrire à la newsletter
Tags (2) : directives européennes
A quand la modernisation du droit de l’environnement ?
Vie des institutions
Dans un article de synthèse le site Actu-environnement revient sur la modernisation du droit de l’environnement. Lancé en 2013 par le gouvernement ce chantier reste inachevé et les objectifs pour 2015 restent vagues. Parmi les pistes de réflexions, l’Autorité environnementale (Ae) estime notamment qu’il faut revenir à l’esprit des textes européens.
Actu-environnement
,
article
,
directives européennes
,
droit de l'environnement
,
modification
,
UE
Nitrates, la France pourrait être à nouveau condamnée
Institutions
La Cour de justice de l’Union européenne pourrait condamner au printemps la France pour des manquements dans l’application de la directive nitrates de l’UE. Après celle de juin 2013, ce serait la deuxième condamnation de la France dans ce dossier.
CJUE
,
directives européennes
,
France
,
justice
,
législation
,
nitrates
,
UE
Qui sommes-nous?
Mentions légales
Déclaration d'intérêts
Plan du site
|
Syndication
